Publications

Documents du projet
Questionnaire Coset-MSA pour la surveillance de la santé en milieu de travail (pdf - 1,5 Mo - 8 février 2010)
Notice pour remplir le questionnaire Coset-MSA pour la surveillance de la santé en milieu de travail (pdf - 936 Ko - 8 février 2010)
Plaquette d'information sur la cohorte Coset-MSA pour la surveillance de la santé en milieu de travail (pdf - 1,5 Mo - 8 février 2010)

Protocoles d'étude
Protocole d'inclusion d'actifs relevant de la Mutualité sociale agricole (étude pilote) (23 novembre 2009)
Protocole d'accès aux données des systèmes d’information existants dans le cadre de la phase pilote du projet Coset-MSA (28 novembre 2010)
Protocole d'enquête complémentaire auprès d’un échantillon de non-participants lors de la phase pilote de la cohorte Coset-MSA (28 novembre 2010)

Avis de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Avis relatif à l'inclusion d'actifs relevant de la mutualité sociale agricole (phase pilote)(9 octobre 2009)
Avis relatif à l'accès aux données des systèmes d’information existants (phase pilote) (19 octobre 2010)
Avis relatif à l'enquête complémentaire auprès d’un échantillon de non-participants (phase pilote) (24 juin 2010)